La commission de l’industrie, du commerce, des ressources naturelles, de l’énergie et de l’environnement au sein de l’Assemblée des représentants du peuple a tenu, jeudi 18 juin 2026, une séance consacrée à la définition de son programme de travail pour la période à venir.
Réunie sous la présidence de Mohamed Amine El Mbareki, la commission a passé en revue l’ensemble des projets et propositions de loi qui lui ont été transmis, tout en soulignant la nécessité de fixer des priorités claires, tant sur le plan législatif que sur celui du contrôle parlementaire.
Accélération de l’examen des textes législatifs
Les membres présents ont insisté sur l’importance d’accélérer l’examen des textes en attente, notamment à travers l’organisation d’auditions des initiateurs des propositions de loi qui n’ont pas encore été étudiées, ainsi que la consultation des commissions concernées pour recueillir leurs avis, conformément aux procédures de renvoi décidées par le bureau de l’Assemblée.
La commission a également prévu l’élaboration d’un calendrier de sessions d’auditions des différentes parties prenantes, en tenant compte des contributions d’organisations nationales et de la société civile actives dans les secteurs de l’industrie, du commerce et de l’environnement.
Des propositions de visites de terrain formulées par plusieurs députés ont également été intégrées aux discussions.
Dossiers environnementaux et énergétiques sous surveillance
Par ailleurs, les députés ont décidé de demander des éclaircissements au ministère de l’Équipement et de l’Habitat concernant l’avancement des projets destinés à remédier à la situation environnementale dans le gouvernorat de Gabès, annoncés lors de la séance plénière du 20 octobre 2025.
La commission a également arrêté le principe de l’audition d’experts sur deux projets de loi relatifs, d’une part, à l’approbation de l’avenant n°1 à l’accord de concession de recherche d’hydrocarbures connu sous le nom de licence « Chaâl », et d’autre part, à l’accord d’exploitation du permis dit « Cercina ».
Dans le même cadre, il a été décidé d’adresser une correspondance au ministère de l’Industrie, des Mines et de l’Énergie afin d’obtenir les résultats du rapport relatif à une mission d’enquête menée en février 2025 sur la licence « Chaâl », comportant 14 recommandations, dont la production de rapports détaillés sur les différentes étapes de forage du puits concerné.
Les membres de la commission ont également convenu de l’organisation prochaine d’une journée d’étude consacrée à plusieurs propositions de loi, ainsi que d’une visite de terrain dans les gouvernorats de Béja et de Bizerte, dont le programme sera fixé ultérieurement.
La séance s’est clôturée par l’adoption à l’unanimité du rapport relatif à la visite effectuée par la commission dans le gouvernorat de Kairouan le 25 avril 2026, lequel sera transmis au bureau de l’Assemblée conformément aux dispositions de l’article 68 du règlement intérieur du Parlement.
S.H
