Et si les peines alternatives pouvaient aussi servir l’intérêt général ? À Djerba, une initiative encore peu courante en Tunisie transforme une partie des condamnations en travaux utiles à la collectivité. Des personnes condamnées à des peines alternatives ont ainsi participé à une opération de nettoyage du littoral de Houmet Souk.
L’opération s’inscrit dans le cadre d’un programme conjoint entre le Bureau d’accompagnement de Médenine et la municipalité de Houmet Souk, consacré notamment au soutien aux efforts de propreté et à la préservation de l’environnement. L’action a été organisée sous la supervision du juge de l’application des peines par intérim et avec le suivi du représentant du ministère public près le Tribunal de première instance de Djerba. Les personnes concernées ont été encadrées par les accompagnateurs judiciaires.
Pendant cette opération, les participants ont notamment procédé au ramassage de déchets et de matières plastiques accumulés aux abords de la mosquée et sur le littoral. Une action concrète, qui donne une dimension particulièrement visible au principe des peines alternatives : sanctionner, certes, mais aussi responsabiliser et favoriser la réinsertion.
L’initiative présente un intérêt particulier dans un pays où la question des déchets demeure un problème récurrent. Des rues aux espaces verts, en passant par les plages et les abords des zones touristiques, l’accumulation des ordures est devenue une réalité régulièrement dénoncée par les citoyens et les associations.
Le problème ne tient toutefois pas uniquement à l’insuffisance ou à l’irrégularité de la collecte. Il est également alimenté par des comportements inciviques, notamment l’abandon de déchets dans l’espace public et le rejet de matières plastiques dans la nature et sur le littoral. Deux problèmes qui se renforcent mutuellement : lorsque les capacités de collecte sont insuffisantes, l’espace public se dégrade ; lorsque les comportements individuels ne suivent pas, même les efforts de nettoyage peinent à produire des effets durables.
Dans ce contexte, l’expérience menée à Djerba ouvre une piste qui pourrait être davantage exploitée. Sans se substituer aux dispositifs classiques de collecte et de nettoyage, les travaux d’intérêt général pourraient contribuer, dans le cadre des peines alternatives, à répondre ponctuellement à certains besoins des collectivités locales : entretien d’espaces publics, nettoyage de zones naturelles, opérations de préservation du littoral ou encore actions environnementales.
Au-delà de l’aspect environnemental, l’intérêt de cette démarche réside surtout dans sa dimension éducative et réhabilitative. Le travail effectué au bénéfice de la collectivité permet au condamné de mesurer concrètement l’utilité de son activité et de contribuer, à son échelle, à la préservation d’un bien commun.
Dans de nombreux systèmes judiciaires à travers le monde, les peines alternatives sont utilisées pour certains délits et certaines situations où l’emprisonnement n’apparaît pas comme la réponse la plus appropriée.
Le principe est notamment consacré par les Règles minima des Nations unies concernant les mesures non privatives de liberté, dites « Règles de Tokyo ». Adoptées par l’Assemblée générale de l’ONU en 1990, elles visent à promouvoir le recours à des mesures alternatives à l’incarcération tout en prévoyant des garanties destinées à protéger les droits des personnes concernées.
Ces dispositifs peuvent prendre différentes formes selon les législations : travail d’intérêt général, probation, contrôle judiciaire, obligations de suivi ou encore programmes destinés à favoriser la réinsertion. Ils ne signifient donc pas une absence de sanction, mais une autre manière de l’exécuter, lorsque les conditions légales et judiciaires le permettent. Les Règles de Tokyo insistent précisément sur la nécessité de fonder le choix de la mesure sur la nature et la gravité de l’infraction, la situation de la personne condamnée, les objectifs de la peine et les droits des victimes.
N.J
Commentaire
HatemC
QUI N’A JAMAIS VU, DANS UN FILM US, DES PRISONNIERS TRAVAILLER À L’ENTRETIEN DES ROUTES, DES PARCS OU DES ESPACES PUBLICS ?
QUAND LES MUNICIPALITÉS ABANDONNENT L’ESPACE PUBLIC, L’ÉTAT DOIT CHANGER DE MODÈLE
L’idée peut être défendue comme une politique de travail d’intérêt général encadrée, plutôt qu’une simple punition. Il faut toutefois rester juridiquement prudent : le travail pénitentiaire doit respecter les règles applicables, le consentement ou le cadre légal selon le type de peine, la sécurité et la dignité des détenus.
Plutôt que de laisser des établissements pénitentiaires surpeuplés, coûteux et parfois déshumanisants, pourquoi ne pas développer davantage les travaux d’intérêt général et les activités de réinsertion utiles à la collectivité ?
Nettoyage des plages et des espaces publics, débroussaillage, entretien des forêts, lutte contre les dépôts sauvages, végétalisation des villes, restauration de certains espaces dégradés, entretien des pistes et des zones naturelles…
La liste est immense.
Et le constat est simple : lorsque certaines municipalités n’ont plus les moyens — ou ne remplissent plus correctement leurs missions — la collectivité paie deux fois : elle finance l’incarcération et elle subit la dégradation de son environnement.
Il faut donc transformer une partie de cette situation en opportunité :
PUNIR, OUI.
RÉINSÉRER, SURTOUT.
ÊTRE UTILE À LA SOCIÉTÉ, OUI.